Produits soumis à accise nationale et produits soumis à accise communautaire

Les accises constituent un pilier essentiel de la fiscalité indirecte, appliquées principalement sur des produits tels que l’alcool, le tabac et les carburants. Elles jouent un rôle stratégique non seulement dans la génération de recettes pour l’État, mais aussi dans la régulation de la consommation et la protection de la santé publique. Cependant, la complexité des règles, la diversité des produits concernés et les évolutions constantes des réglementations rendent cette matière particulièrement exigeante et importante pour ceux qui sont confrontés aux accises.

Si vous désirez obtenir des réponses aux questions suivantes, notamment :

  • Quelle est la différence entre les droits d’accise communautaires et nationaux ? Comment déclarer correctement vos marchandises et quels sont les frais de douane ?
  • Quels produits sont soumis aux droits d’accise communautaires et comment les déclarer correctement ? Qu’en est-il des produits qui ne relèvent pas du système EMCS ?

Nous vous proposons une formation approfondie en accises et donc indispensable pour les professionnels qui souhaitent maîtriser les obligations légales, anticiper les risques de non-conformité et optimiser les processus internes. Elle permet de développer une expertise pratique, d’assurer la conformité des opérations et de contribuer à une gestion fiscale responsable et efficace.

Type de formation : Session ouverte et formation en entreprise
Durée : 1 jour

Contenu

  • Définition des accises
  • Réglementations belge et européenne
  • Les produits d’accises
  • Les différentes taxes
  • Paiement de l’accise
  • Circulation nationale et intra-EU des produits soumis à accises
  • Le régime d’accises acquittées
  • Le régime d’accises suspendues
  • Exonérations
  • Autorisations Accises
  • Utilisation de TARBEL pour le calcul des accises
  • Exercices pratiques dans TARBEL

Cette formation est destinée :

Cette formation s’adresse aux personnes qui gèrent la réglementation douanière au sein de leur organisation (opérateurs économiques (importateur/exportateur), responsables import-export, prestataires de services agissant dans le domaine de la logistique, représentants en douane, transitaires, etc.).

Vous souhaitez approfondir ou actualiser vos connaissances ? Ou vous vous demandez si vous êtes toujours au fait des dernières réglementations ? Alors cette formation douanière est la solution idéale !

Aucune connaissance préalable spécifique en matière douanière n’est requise pour participer à cette formation pratique.