Vos marchandises bénéficient-elles d’une origine préférentielle ? Découvrez ici comment réaliser vous-même l’analyse !
« Origine préférentielle » et « provenance origine non-préférentielle » sont deux termes douaniers importants, souvent confondus. D’une part, des droits de douane peuvent être exigibles ou non selon l’origine des marchandises ; d’autre part, en tant que vendeur, vous pouvez être tenu de fournir à votre acheteur les certificats nécessaires.
Quand pouvez-vous tirer parti des réglementations relatives à l’origine préférentielle et à la provenance ? Quelles formalités devez-vous respecter ? Quels sont les risques ? Et comment pouvez-vous bénéficier de l’origine dans vos démarches commerciales ?
De plus, les règles d’origine sont assez complexes. Les règles relatives à l’origine préférentielle diffèrent de celles relatives à l’origine non préférentielle. Qu’en est-il de l’origine des produits composites composés de matières premières non originaires ?
Votre entreprise peut réaliser des économies en utilisant intelligemment les règles relatives à l’origine préférentielle et à la provenance des marchandises. Au cours de cette formation, nous expliquerons en détail ces règles et vous aiderons à déterminer comment en tirer profit. Nous vous indiquerons également avec quels pays/régions l’UE a conclu des accords et où vous pouvez les consulter. Enfin, nous évoquerons les accords de libre-échange à venir.
Type de formation : Session ouverte et formation en entreprise
Durée : 1 jour
Contenu
Public cible
Cette formation s’adresse aux personnes qui gèrent la réglementation douanière au sein de leur organisation (opérateurs économiques (importateur/exportateur), responsables import-export, prestataires de services agissant dans le domaine de la logistique, représentants en douane, transitaires, etc.).
Vous souhaitez approfondir ou actualiser vos connaissances ? Ou vous vous demandez si vous êtes toujours au fait des dernières réglementations ? Alors cette formation douanière est la solution idéale !
Prérequis : Aucune connaissance préalable spécifique en matière douanière n’est requise pour participer à cette formation pratique.